Mécénat · soutenir CARNET

Faire vivre
le registre.

CARNET est une Association loi 1901 d'intérêt général. Vos dons financent l'infrastructure du registre civique automobile, l'organisation du rassemblement annuel du 19 décembre, et la rédaction des doctrines opposables. Aucun dividende, aucune part, aucun investisseur. Votre soutien est intégralement réinjecté dans la mission, et publié trimestriellement avec transparence radicale.

Trois voies pour soutenir

Choisissez ce qui vous ressemble.

Voie 1 · don ponctuel

Le geste libre.

À partir de 10 € · montant libre

Le don ponctuel est la voie la plus simple. Un virement, un Lydia, un PayPal, ou un don XRP / RLUSD on-chain. Vous recevez un reçu fiscal opposable sous 7 jours, intégrable à votre déclaration d'impôt sur le revenu.

Avantage fiscal · particuliers
Don de 100 € = coût réel 34 €
66 % de réduction d'impôt sur le revenu (art. 200 du CGI), dans la limite de 20 % de votre revenu imposable. Reçu fiscal délivré par l'Association sous 7 jours.
Faire un don ponctuel
Voie 2 · don récurrent mensuel

Le geste régulier.

À partir de 3 € / mois · prélèvement SEPA · moyenne observée 8 €

Le don récurrent permet à l'Association de planifier ses engagements pluriannuels (infrastructure XRPL, rapports trimestriels, Festival annuel). Les donateurs récurrents reçoivent un reçu fiscal global annuel en janvier de l'année suivante, à intégrer à votre déclaration.

Avantage fiscal · particuliers
8 € / mois = coût réel 2,72 € / mois
96 € de dons annuels = 63,36 € de réduction d'impôt. Reçu global émis automatiquement chaque janvier.
Mettre en place
Voie 3 · mécénat d'entreprise

Le geste institutionnel.

À partir de 1 000 € / an · convention signée

Le mécénat d'entreprise est la voie privilégiée pour les structures professionnelles du patrimoine automobile (constructeurs, restaurateurs, assureurs, garages, concours d'élégance, médias spécialisés). Le Bureau et le Cabinet CSBC signent une convention de mécénat opposable, avec contreparties limitées au cadre légal (visibilité du logo entreprise sur la page transparence, mention dans le rapport annuel).

Avantage fiscal · entreprises
Don de 10 000 € = coût réel 4 000 €
60 % de réduction d'impôt sur les sociétés (art. 238 bis du CGI), dans la limite de 0,5 % du chiffre d'affaires hors taxes. Convention de mécénat signée par le Cabinet CSBC.
Discuter avec le Bureau
Coordonnées bancaires de l'Association

RIB CARNET · à figer post-Genesis 19·12·2026.

L'IBAN officiel de l'Association sera communiqué par le Bureau dans les 7 jours qui suivent l'acte fondateur du 19 décembre 2026. Les premières contributions sont reçues par email à bureau@carnet.life, qui répond personnellement avec les coordonnées bancaires opposables et le reçu fiscal.

Coordonnées Association CARNET Nom · Association CARNET (loi 1901)
Siège · Pau · Pyrénées-Atlantiques · France
Partenaire juridique · Cabinet CSBC · Maître Salim Boufenara
Numéro RNA · à publier post-19·12·2026
Numéro SIRET · à publier post-19·12·2026
IBAN · à publier post-19·12·2026
Email mécénat · bureau@carnet.life
Wallet XRPL Treasury · rJBhnYvg5kq9PgWFZziEXu2EcdJfcq8WSU
Allocation des fonds reçus

Où va chaque euro.

L'allocation est inscrite dans la charte fondatrice v1.5 comme principe doctrinaire. Les pourcentages exacts sont validés en Assemblée Générale annuelle et publiés trimestriellement sur la page transparence.

40%Infrastructure technique · serveurs, hébergement Vercel et Supabase, infrastructure XRPL, développement des Vehicle Certificates XLS-20, sécurité.
25%Festival annuel 19 décembre · organisation du rassemblement annuel des Charter Members, location de salles, accompagnement logistique, captation.
15%Rédaction doctrinaire · prestataires éditoriaux, traductions multilingues (FR, EN, DE, JA, ES), édition des manuels et rapports.
10%Conseil juridique · honoraires Cabinet CSBC, conformité MiCA, rédaction des conventions de partenariat.
10%Réserves prudentielles · trésorerie de précaution pour absorber les aléas et garantir la continuité d'activité sur 12 mois minimum.
Honnêteté intellectuelle · non-lucrativité opposable

CARNET est une association loi 1901 non lucrative. Aucun membre du Bureau associatif (Sylvain Chaillout, Catherine Chaillout, Serge Chaillout) ne perçoit de rémunération de l'Association. Les frais professionnels engagés pour la mission (déplacements, hébergement lors d'événements officiels comme le Festival annuel du 19 décembre) sont remboursés sur justificatifs, dans la limite des barèmes URSSAF en vigueur. Aucun investisseur, aucune part, aucun dividende. Cette structure est inscrite dans la charte fondatrice v1.5 comme non-négociable doctrinaire, et garantie par le Cabinet CSBC.

Suivre l'usage des fonds

Transparence opposable.

Chaque trimestre, le Bureau publie le rapport complet de l'usage des fonds reçus · trésorerie, allocations, dépenses, royalty inscrite on-chain. Aucune dépense n'est confidentielle.

Voir les rapports Contacter le Bureau